Informations générales

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Le site du Restaurant La Ferme Saint-Michel est la propriété de la SARL ELJIPA au capital de 163 948 €, immatriculée au RCS de Coutances sous le numéro : 349 489 112 000 53, code APE 5610A.

Siège : Route du Mont-Saint-Michel - 50 170 LE MONT-SAINT-MICHEL

Directeur de la publication : Joël LEROGNON

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Utilisation

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L'utilisateur du site de LA FERME SAINT-MICHEL reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient pas de virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur s'engage également à avoir pris connaissance de cette notice légale et à s'y conformer. Le Site du Restaurant de la Ferme Saint-Michel est accessible 24h/24h et 7 jours / 7, à l'exception de cas de forces majeures, difficultés informatiques liées à la structure des réseaux de télécommunication ou toute autre difficultés d'ordre technique. Pour assurer la maintenance de son site, le directeur de la publication pourra interrompre l'accès, il s'efforcera d'avertir au préalable les utilisateurs.

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Responsabilité

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La responsabilité de La Ferme Saint-Michel, SARL ELJIPA, ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel le visiteur accèderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs. La SARL ELJIPA, ne peut être tenue pour responsable d'une éventuelle attaque de virus ou autre parasite transitant par ces sites tiers.

Les informations fournies par la SARL ELJIPA sur ce site, le sont à titre informatif. Le directeur de la publication ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site. L'exploitant met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

 

Libertés & Informatique

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En conformité avec la disposition de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à : RESTAURANT LA FERME SAINT MICHEL - Route de Mont-Saint-Michel - 50 170 LE MONT-SAINT-MICHEL

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Propriété

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La modification, la réutilisation, la retransmission des textes et des images de ce site sont interdites, sauf autorisation écrite de la part de Mr Joël LEROGNON.

La structure de ce site, les textes, les images, les sons, le savoir-faire... et tout autre élément le composant sont la propriété exclusive de la SARL ELJIPA. Toute représentation partielle ou totale du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Loi

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Le contenu du site de La Ferme Saint-Michel est régi par la loi française.

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